Profil d'organisme - Conseil des Arts du Canada

Ministre du Patrimoine canadien

Le Conseil des Arts du Canada a pour mandat « de favoriser et de promouvoir l'étude et la diffusion des arts ainsi que la production d'oeuvres d'art ». Pour s'acquitter de son mandat, le Conseil des Arts du Canada offre un vaste choix de subventions et de services aux artistes et aux organismes professionnels du Canada dans les disciplines de la musique, du théâtre, des lettres et de l'édition, des arts visuels, de la danse, des arts médiatiques et des arts intégrés. Par ses activités de communication, de recherche et de promotion des arts, il accroît l'intérêt du public pour les arts. Les prix et bourses du Conseil des arts célèbrent annuellement la créativité des Canadiennes et Canadiens exceptionnels dans les domaines des arts et des sciences. La Commission canadienne pour l'UNESCO relève du Conseil. Le travail du Conseil est lié à son plan stratégique et son plan d'entreprise, qui guident l'organisation alors qu'elle poursuit son travail afin d'enrichir et d'approfondir l'expérience artistique et culturelle des Canadiennes et Canadiens.

Ottawa (Ontario)

Loi sur le Conseil des Arts du Canada
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-2/index.html

Le Conseil se compose :

• d'un président nommé par le gouverneur en conseil pour une période d'au plus cinq ans;
• d'un vice-président nommé par le gouverneur en conseil pour une période d'au plus cinq ans;
• d'un maximum de neuf autres membres nommés par le gouverneur en conseil pour une période de quatre ans; et
• d'un directeur nommé à titre amovible par le gouverneur en conseil.

La Loi sur le Conseil des Arts du Canada prévoit qu'après deux mandats consécutifs, un membre du Conseil, y compris le président et le vice-président, ne peut être nommé de nouveau en la même qualité au cours des douze mois qui suivent la fin du second mandat.

En vertu de la Loi sur le Conseil des Arts du Canada, le vérificateur général est le vérificateur du Conseil.