Profil d'organisme - Commission des champs de bataille nationaux

Ministre du Patrimoine canadien

La Commission des champs de bataille nationaux, en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc national historique au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde. Le mandat de la CCBN est d'acquérir, de conserver les grands Champs-de-Bataille historiques de Québec et de les convertir en un parc national. Elle est donc chargée de l'acquisition, de l'administration, de la gérance et de la mise en valeur desdits Champs-de-Bataille ainsi que de la gestion des fonds contribués à cette fin.

Québec (Québec)

Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-3.4/page-1.html

Le conseil d'administration se compose :

• de sept commissaires nommés par le gouverneur en conseil à titre amovible; un de ces commissaires est nommé président par le GC à titre amovible;
• selon la Loi, toute province qui a contribué une somme d'au moins cent mille dollars aux objets de la Commission peut nommer un commissaire. Ce commissaire sera nommé à titre amovible jusqu'au bon vouloir du gouvernement qui le nomme;
• d'un secrétaire nommé par le gouverneur en conseil à titre amovible.